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La Charte de l’Environnement à la Tranche 17/02/2008

Ecrit le 17 février, 2008 
Catégories Elections municipales 2008 - Dossiers

Charte de l'Environnement en vigueur depuis le 1er mars 2005 : lettre du Ministre de l'Ecologie et du Développement durable et du Ministre des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer.

Est-il du ressort de la Municipalité et de la Commission de l'Urbanisme de parrainer les projets des promoteurs, en contradiction avec la Charte de l'Environnement ?

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Hôtel le Rêve - Projet Refusé par la Préfecture pour non respect des lois en vigueur

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La plage centrale

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Commentaires

1 Réponse Pour “La Charte de l’Environnement à la Tranche 17/02/2008”

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